Quel contrat d’épargne ouvrir pour un mineur ?

Naissance, anniversaire ou Noël, sont des moments parfaits pour commencer à constituer une épargne pour vos enfants, mais comment l’optimiser pour qu'elle leur profite pleinement lorsqu'ils en auront le plus besoin ?

Les intérêts composés fonctionnent comme une boule de neige qui grossit en roulant. Votre épargne génère des intérêts, ces intérêts eux-mêmes pourront permettre d’en générer de nouveaux. Les intérêts composés seront particulièrement efficaces sur les contrats qui bénéficient d’une fiscalisation des plus values à la sortie de l’enveloppe, plutôt qu’en cours de vie (à l’occasion d’un rachat partiel ou total comme c’est le cas pour le contrat d’assurance vie par exemple). 

Avec le temps, cette accumulation fait croître votre investissement de manière exponentielle. Ce concept est particulièrement pertinent pour les enfants mineurs qui disposent d’un horizon de placement long terme. 

1 - Le plus cohérent 

 L’assurance vie : Ce support offre une flexibilité d’investissement en permettant de choisir entre différents supports (fonds en euros sécurisés et unités de compte plus risquées).  Cette enveloppe bénéficie également d’une fiscalité avantageuse, avec des gains faiblement imposés après 8 ans de détention. Cependant, la nature et composition des frais sont à surveiller.  Les fonds du contrat ne seront pas accessibles avant les 18 ans de l'enfant. Par conséquent, les parents ont le choix d'investir de manière plus ou moins risquée. Ce support est parfaitement adapté pour une épargne à long terme.

2 - Les plus sécurisés 

Le Livret A : le placement sans risque, garanti par l'État.

Créé en 1818, ce compte épargne réglementé est accessible à tous, y compris aux mineurs. D’ailleurs il est souvent le premier produit d'épargne ouvert par les parents pour leurs enfants. Le taux actuel du livret A est de 3% et les versements sont plafonnés à 22 950 €. 

Le Livret Jeune : réservé aux jeunes de 12 à 25 ans, propose souvent des taux d'intérêt plus élevés que le Livret A (taux librement choisi par chaque banque).  Le plafond de dépôt est limité à 1 600 €, ce qui peut restreindre le montant total des gains. 

Un livret peut être utilisé en complément d’une solution d’investissement à long terme pour encourager les adolescents à gérer leur propre épargne.  

 3 - La nouveauté 

Le Plan épargne Avenir Climat : Le Plan d’épargne avenir climat (PEAC), nouvellement créé par la loi « industrie verte », a vu le jour au 1er juillet 2024. L’objectif de ce plan est d’inciter les plus jeunes à investir dans des actifs contribuant à la lutte contre le réchauffement climatique.

Il s’adresse aux moins de 21 ans. La performance est soumise aux choix d'investissement et aux aléas des marchés financiers. Il existe donc un risque de perte en capital. Le plafond des dépôts est de  22 950 euros et les sommes versées permettent l’acquisition de titres financiers (actions, obligations) qui contribuent au financement de la transition écologique. 

Pour assurer le caractère durable du placement, les sommes sont obligatoirement investies sur des supports financiers qui affichent le label ISR (Investissement socialement responsable) ou le label France finance verte.

Les gains et les plus values sont exonérés d'impôt sur le revenu et des prélèvements sociaux.

4 - Le plus dynamique

Le Plan d'Épargne en Actions (PEA) Jeune :  est un dispositif d'épargne destiné aux jeunes de 18 à 25 ans, encore rattachés fiscalement au foyer de leurs parents. Créé pour encourager l'initiation des jeunes aux marchés financiers et favoriser une épargne longue, il permet de bénéficier d'une fiscalité avantageuse sur les revenus  et les plus-values générés (exonération d'impôt sur les plus-values). Contrairement au PEA classique, le PEA Jeune présente un plafond de versement réduit à 20 000 euros, et offre une gestion simplifiée adaptée aux jeunes investisseurs débutants. Il constitue une première étape vers une gestion active et autonome de leur patrimoine financier, tout en leur offrant une opportunité pour se familiariser avec les mécanismes boursiers. 

5 - Un outil de donation pour purger les plus-values

Un compte titres ouvert au nom des parents qui aurait généré au fil du temps des plus values importantes peut être une opportunité dans le cadre d’une donation. Contrairement au PEA, le compte titres peut faire l’objet d’une donation qui porte en principe sur l’universalité du portefeuille mais les titres peuvent être isolés dans la donation. Il est également possible de démembrer le compte titres ou même les titres de celui- ci. 

Un don manuel peut être assorti d'un pacte permettant de limiter son usage ou de prévoir la gestion des fonds issus de la cession. Le donateur peut ainsi imposer une indisponibilité des fonds (généralement limitée à 25 ans), les destiner au financement d'études, ou encore stipuler que le produit d'une cession doit être réinvesti dans un autre actif, comme un contrat de capitalisation.

La donation d'un compte entraîne l'application des droits de mutation à titre gratuit, après déduction éventuelle de l'abattement de droit commun. Ce qui est le plus intéressant dans cette solution, c’est que la donation permet d'effacer la plus-value latente des lignes du compte titres, en ce qui concerne l'impôt sur le revenu et les prélèvements sociaux, à hauteur de la fraction donnée (qu'il s'agisse de la totalité, d'une partie ou de la nue-propriété). Ainsi, en cas de cession ultérieure par le donataire, le prix d'acquisition à prendre en compte pour calculer la plus-value sera celui inscrit dans l'acte de donation (augmenté des frais et droits de donation).

Chez Roc Blanc, nous vous proposons de vous aidez dans la mise en place et la gestion de l’épargne de vos enfants et petits enfants ou des donations que vous souhaiteriez effectuée.